Etablir chaque année un état des lieux financier, environnemental et social de l’action de Ville

Au plan financier, le compte administratif met en évidence le maintien d’un niveau élevé d’investissement de la collectivité, avec près de 1,5 milliard d’euros en 2010. C’est cet effort qui a permis, par exemple, de financer l’an passé 7100 logements sociaux. Si les dépenses de fonctionnement courant ont été contenues en 2010, en revanche, les dépenses liées aux prestations sociales se sont accrues, en raison de la nécessité de compenser les effets de la crise. L’endettement de la Ville n’a augmenté que très modérément. Le poids de la dette de Paris est ainsi deux fois moins important que celui enregistré en moyenne dans les autres grandes villes françaises.

Le rapport environnemental reflète les actions engagées par Paris, depuis plusieurs années, en faveur du développement durable. En effet, la collectivité mise sur l’évolution des comportements et des modes de production en favorisant en particulier les énergies renouvelables, le photovoltaïque, la géothermie, la diversification de l’offre de transports, la réduction des déchets, etc.

Enfin, le rapport social dresse un bilan des actions engagées en matière de ressources humaines (par exemple, mesures en faveur du pouvoir d’achat des agents, attention portée à l’égalité professionnelle Femmes/Hommes, intégration des agents handicapés ou mesures en faveur d’un accès des personnels au logement social). Ces éléments ont suscité de nombreuses questions de la part des élus manifestant par là même tout l’intérêt qu’ils portent à la situation des personnels et à leurs conditions de travail.

Complémentaires, ces trois 3 rapports constituent désormais un rendez-vous annuel que la collectivité parisienne se fixe à elle-même. Pour accéder aux trois rapports cliquer ici

Mieux maîtriser et intégrer la publicité dans l’espace urbain

Sur la base des recommandations d’un groupe de travail réunissant les différentes parties prenantes concernées, le Conseil de Paris a approuvé la révision du règlement local de publicité qui datait de 1986. L’enjeu est de réduire l’impact de la publicité extérieure tout en favorisant sa lisibilité pour soutenir la dynamique commerciale de la capitale.

Parmi les principales décisions votées, on évoquera la limitation des panneaux d’affichage à 8m² (suppression des « 4 par 3 »), l’interdiction de la publicité sur deux sites d’exception (Berges de Seine et Butte Montmartre), à l’exception des colonnes et mâts porte-affiches à vocation culturelle, la limitation à 2m² de la surface des mobiliers urbains d’information dès 2017 (au lieu de 8m² aujourd’hui), l’encadrement de l’insertion de publicités sur les bâches de chantier, la limitation des publicités lumineuses aux seuls toits terrasses, l’interdiction des publicités sur les bâtiments protégés et devant les établissements scolaires, l’instauration d’une distance minimum entre deux emplacements publicitaires et la limitation des espaces publicitaires sur les véhicules.

Les études d’impact des nouvelles règles évaluent à 30 % la réduction de la densité publicitaire sur le territoire parisien.

Promouvoir l’usage du vélo à Paris et auprès des agents

Dans le cadre de la mise en œuvre du plan Climat, la collectivité parisienne promeut l’usage des modes de transports doux, dont celui du vélo. Le projet d’une Maison du vélo, située au 37 boulevard Bourdon (4^ème) permettra, à partir de septembre prochain, de fédérer les différentes initiatives et de coordonner les différents acteurs qui s’impliquent en faveur du développement du vélo à Paris. Dans cette perspective, le Conseil de Paris a décidé, à l’unanimité, de soutenir l’action de trois associations « Mieux se déplacer à Bicyclette », « Animation, Insertion et Culture Vélo » et « Vélorution » en signant avec chacune d’elles une convention fixant les modalités d’exercice de leurs activités au sein de la future maison du Vélo.

Parallèlement, le Conseil de Paris a décidé d’élargir le principe d’un remboursement de l’abonnement Velib’ en intégrant la nouvelle formule de 39 euros annuels, qui permet l’usage gratuit d’un vélo pendant 45 minutes, ainsi que la formule de 19 euros annuels destinée aux personnes en insertion professionnelle, dont peuvent bénéficier les agents en contrats aidés. Désormais, le bénéfice de ces mesures a été élargi aux apprentis et aux personnes employées par la Ville dans des dispositifs d’insertion.

Aménager les berges de Seine

Afin d’avancer dans la construction du projet, le Conseil de Paris a décidé de lancer un appel d’offres portant sur la conception et la production déléguée de manifestations sur la rive gauche des berges de Seine. En effet, le projet prévoit, à la fois, des installations pérennes et une programmation de manifestations répondant à des usages variés et évolutifs. Quatre grandes thématiques (sport, culture, nature et activités économiques) ont été retenues pour concevoir et faire vivre ces nouveaux espaces. Pour cela, il convient de désigner une équipe pluridisciplinaire, compétente en matière d’architecture, de paysage, d’ingénierie culturelle et artistique, de programmation et production, et comprenant les fonctions de régie et de médiation.

Un second appel d’offres portera sur la communication d’accompagnement du projet mise en œuvre après l’enquête publique.

Le Conseil de Paris a également :

 -          approuvé le bilan de la concertation préalable au projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières ;

-          concédé au syndicat mixte Autolib’ les emplacements destinés à accueillir les 500 stations de surface et 200 en parking souterrain ;

-          décidé d’apporter le concours financier de la Ville au syndicat des copropriétaires dans l’opération d’amélioration thermique (OPATB) du 13^ème arrondissement afin de favoriser la réalisation des travaux préconisés à la suite des diagnostics énergétiques. Portant sur un périmètre global de 330 immeubles d’habitation, regroupant 24 000 logements, cette opération est la plus importante jamais initiée en France. Entre 2011 et 2015, une cinquantaine de copropriétés devrait bénéficier du dispositif ;

-          voté le financement de 49 logements sociaux.

- Les ressources humaines à la Une

Le rapport de la mission d’information et d’évaluation sur les effectifs et la gestion des ressources humaines a été remis au Maire de Paris le 15 octobre. Ce travail a souligné l’importance des ressources humaines pour la collectivité parisienne. Composée d’élus de tous les groupes politiques, la MIE a formulé 32 propositions qui, toutes, ont été approuvées par le Conseil de Paris. Ce vote a été l’occasion pour le Maire de réaffirmer ses priorités pour les mois à venir : revalorisation des bas salaires, amélioration du service médical, renforcement de la prévention des risques professionnels, développement de la gestion des emplois et des compétences, etc. Un comité de suivi du travail de la MIE sera institué afin de veiller à la mise en œuvre et à l’évaluation des actions décidées par la collectivité. En matière de rémunérations, le Maire a profité du débat pour rappeler que la revalorisation des plus bas salaires constitue une priorité de la Ville.

- Poursuivre la politique de l’habitat pour la période 2011-2017

Le logement constitue une priorité absolue, à laquelle la Ville a consacré cette année un budget de 450 millions d’euros. Celui-ci contribuera à atteindre l’objectif que s’est fixé l’Exécutif avec 20 % de logements sociaux dès 2014. Pour conduire cette politique volontariste, Paris s’est doté d’un outil de programmation pluriannuelle, le programme Local de l’Habitat (PLH). Elaboré en concertation avec les mairies d’arrondissement, les élus des communes limitrophes et de Paris Métropole ainsi que les partenaires institutionnels de la Ville, le nouveau PLH adopté par le Conseil de Paris pour les années 2011 / 2017 traitera d’une grande diversité de situations (accueil des populations défavorisées, logements accessibles aux classes moyennes, prise en compte des familles avec enfants, résidences pour étudiants et jeunes travailleurs, adaptation du parc au vieillissement et au handicap, …) en y apportant une réponse globale. Le PLH prévoit, par ailleurs, l’amélioration de la gestion des différents parcs existants ainsi qu’un renforcement de la prévention des expulsions locatives. En lien avec les objectifs du plan climat, le PLH intègre différentes mesures en ce domaine, comme la réhabilitation de 100 000 immeubles du parc privé d’ici 2020. Enfin, les outils du PLH ont été adaptés pour favoriser l’action dans un cadre métropolitain, en lien étroit avec l’ensemble des acteurs impliqués, communes, région et Etat.

- Préciser les relations entre la Ville et les mairies d’arrondissement

En adoptant la charte des arrondissements, le Conseil de Paris a souhaité clarifier et mieux organiser les relations entre l’administration parisienne et les mairies d’arrondissement, suite aux dispositions mises en œuvre sur la base de la communication du Maire du 2 février 2009, « Pour un meilleur service de proximité aux Parisiens », et de la délibération du Conseil de Paris du 8 juin 2009.

Fruit d’une concertation approfondie avec les élus des mairies d’arrondissement, des représentants des directions les plus concernées ainsi qu’avec les partenaires sociaux, la charte est organisée autour de trois chapitres relatifs :
·         à la reconnaissance du rôle de pilotage territorial des maires d’arrondissement,
·         aux modalités du travail collaboratif entre les maires d’arrondissement et les services de la ville de Paris,
·         à l’amélioration de la qualité du service offert en arrondissement.

Se situant au plan des relations fonctionnelles, la charte ne modifie ni l’unité du statut des personnels, ni l’unité hiérarchique exercée par la municipalité.
En revanche, en précisant les relations entre services municipaux et mairies d’arrondissements, la Charte va permettre de mieux anticiper et organiser le travail des différents acteurs et ce au bénéfice de tous. Il est prévu qu’elle fasse l’objet d’une évaluation régulière par le Comité des arrondissements qui réunit le Maire de Paris et l’ensemble des maires d’arrondissement.

- Approfondir la démarche partenariale permettant le réaménagement du quartier des Halles

Après la déclaration d’utilité publique sur le projet de rénovation des Halles, une nouvelle étape cruciale pour l’engagement de l’opération vient d’être franchie. Le Conseil de Paris a en effet approuvé le protocole d’accord foncier entre, d’une part, la Ville de Paris et, d’autre part, Unibail-Rodamco et Axa, gestionnaires au travers de leur filiale SCFHP du centre commercial et des parkings Rambuteau et Berger, en exécution des baux à construction contractés à l’origine de la réalisation du centre commercial.

Ce protocole foncier permet à la Ville de Paris d’acquérir les espaces nécessaires à la réalisation de l’opération de réaménagement, notamment la Canopée et le pôle transport.
La Ville n’ayant pas vocation à conserver dans son patrimoine ce type de bien à destination commerciale, le protocole prévoit également qu’Unibail-Rodamco rachète à la Ville les droits définitifs sur les baux à construction, qui devaient expirer en 2055, les nouvelles surfaces commerciales du Forum et de la Canopée, ainsi que des locaux mutables et certaines circulations intérieures dans le centre commercial.

La Ville restera propriétaire des équipements publics maintenus dans le Forum et des circulations principales permettant d’accéder à la gare et aux équipements.
Au terme de cet accord, qui vient clarifier une situation juridique complexe et inadaptée en terme de gestion, la SCFHP versera à la collectivité 238 millions, recette qui représente environ la moitié du budget à engager pour la rénovation du Forum et la réalisation de la Canopée (482M€). Il est à noter que dans le cadre du réaménagement global, les surfaces dédiées aux équipements publics augmenteront de près de 20 %.

- Poursuivre l’aménagement de la  ZAC de Paris Rive gauche

La ZAC Paris Rive Gauche est l’une des plus grandes opérations publiques d’aménagement en cours à Paris. Sur les 2 255 000 m² prévus, 1 192 000 m2 ont été livrés ou sont en chantier. L’aménagement se caractérise par une grande mixité des réalisations : logements, commerces et activités, équipements de proximité, grands établissements culturels ou universitaires, espaces verts, … Situé à l’extrémité sud de l’avenue de France, face à Ivry, le secteur Masséna Bruneseau fait partie de la ZAC Paris Rive Gauche. A la suite d’une concertation ayant duré plusieurs mois, le Conseil de Paris a décidé de modifier le PLU afin de préciser le parti d’aménagement de ce secteur. Celui-ci sera organisé selon 3 axes : 1/ réussir une articulation harmonieuse entre les territoires de Paris et d’Ivry, en réalisant les espaces publics nécessaires à ce nouveau quartier ; 2/renforcer la desserte en transports en commun ; 3/ assurer une programmation diversifiée intégrant des immeubles de grande hauteur. Ainsi les immeubles de logement pourront atteindre 50 mètres et les immeubles de bureau 180 mètres. Ces dispositions permettront de mieux répondre aux besoins en logements et emplois des Parisiens.

C’est parti …

Le Conseil de Paris a également :
▪ approuvé le rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2009 ainsi que le rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris pour l’exercice 2009 ;
▪ décidé  d’engager le financement de 947 logements sociaux.

Dans le cadre du plan pépinière de la Ville, le Conseil de Paris a approuvé le principe d’une convention entre le Département de Paris, la Région Ile-de-France et la RIVP en faveur de la création d’une pépinière d’entreprises et d’un hôtel d’activités situées dans les entrepôts Macdonald rénovés (19ème). Il s’agit de réaliser un programme immobilier de 10 043 m² dédié prioritairement aux TPE et PME-PMI, d’une part, des filières Nouvelles Technologies de l’information et de la Communication et autres secteurs de la vie numérique, et, d’autre part, des filières éco activités et métiers de l’environnement. La livraison du bâtiment est prévue en juin 2013.       
 
- Une charte pour prévenir les risques liés à l’organisation d’événements festifs    
 
Attachée aux manifestations à caractère festif à destination des jeunes parisiens, la Ville de Paris est néanmoins soucieuse de les accompagner de mesures de prévention et de réduction des risques, notamment en matière de santé. A cette fin, le Conseil de Paris a adopté une charte dédiée à la santé des jeunes, dénommée « Charte Safe Party ». Bâtie sur une approche globale de prévention des conduites à risques et addictives, la Charte réaffirme le principe du respect d’autrui. Elle est destinée aux structures municipales et aux partenaires de la Ville organisant des événements festifs en direction des jeunes. La charte prévoit notamment la mise à disposition de matériels de prévention (bouchons d’oreilles, préservatifs, éthylotests, …) ainsi que de documents de prévention.
 
- Engager les phases opérationnelles du projet des Halles
 
Le réaménagement du pôle de transport RER Châtelet – Les Halles
Parmi les 10 grandes opérations qui constituent le projet de réaménagement du quartier des Halles, la rénovation des infrastructures de transports constitue un volet stratégique. Avec 750 000 voyageurs par jour, le site enregistre aujourd’hui une fréquentation record. Le réaménagement du pôle d’échanges RER Châtelet – Les Halles va permettre notamment d’améliorer l’intégration de la gare dans le quartier, de désenclaver le pôle d’échanges, d’améliorer les accès et les circulations des espaces de transport en commun, d’optimiser le dispositif de sécurité incendie et d’évacuation du public du site et enfin d’améliorer le confort global des usagers des espaces. Suite aux enquêtes qui se sont déroulées et à l’avis rendu par la commission d’enquête, le Conseil de Paris a reconnu le caractère d’intérêt général du réaménagement du pôle de transport  RER Châtelet – Les Halles, engageant ainsi la procédure de déclaration d’utilité publique de l’opération.
 
  
- Renforcer le partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne  
 
Depuis 2001, les administrations de Paris et de Vienne travaillent au renforcement mutuel de leurs compétences. Ce partenariat se concrétise par des échanges réguliers et multiples entre services homologues. Le Conseil de Paris a approuvé le principe de la signature d’une nouvelle convention de partenariat administratif entre les deux villes, celui-ci visera notamment à développer le partage d’expériences entre administrations.    
 

Le Conseil de Paris a également décidé :
 
·         d’approuver le principe d’une sollicitation d’aides auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France, dans le cadre du dispositif « Nouveaux Quartiers Urbains », en soutien à la réalisation de deux actions du projet Clichy Batignolles (17ème) et d’une action du projet Claude Bernard / Macdonald (19ème)  ; 
·         de lancer la construction d’un conservatoire municipal, sis 61, rue du Charolais (12ème), celui-ci répondant, d’une part, aux objectifs du plan climat de Paris, notamment au plan de l’efficacité énergétique et de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et, d’autre part, aux objectifs d’accessibilité pour tous ;
·         d’engager la réalisation des travaux pour la création d’une crèche collective de 66 places, d’une halte-garderie de 30 places ainsi que d’un centre de PMI intégrés à un immeuble de 17 logements sociaux de la ZAC Beaujon (8ème) ;
·         d’apporter différentes mesures financières au profit du GIP « Samusocial de Paris », dont la Ville est un des membres fondateurs, notamment en participant à hauteur de 2 942 638 euros, soit une hausse de 3 % par rapport à 2009, au budget de fonctionnement 2010 du GIP ;
·         d’engager le financement de 868 logements sociaux ;
·         d’apporter une aide financière de 1 500 000 d’euros au CROUS de Paris pour participer à la réhabilitation du restaurant universitaire situé 3 rue Mabillon (6ème).    

Par cette délibération, il s’agit, j’ai envie de dire enfin, d’acter la création d’une nouvelle station sur le tracé du R.E.R. E le projet gare « Eole Evangile », qui sera bien plus qu’une simple gare. Il s’agit effectivement d’un véritable noyau central du futur quartier Nord-est parisien, ce que l’on appelle techniquement un pôle multimodal. Cette gare, outre la desserte de la ligne R.E.R. E sera en connexion avec les lignes de bus, le T3 Est, entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle, dont la mise en service est prévue fin 2012, et le tramway T8 attendu à l’horizon 2018-2020.
Ce projet permettra le rayonnement des quartiers environnants, tant côté 18e que 19e, aujourd’hui situés dans un trou de desserte du réseau métro-R.E.R.
Le projet de la gare R.E.R. « Eole Evangile » comprend la construction de la gare et de ses équipements. A noter qu’elle sera équipée de murs antivibratiles, afin de limiter les nuisances sonores pour les riverains de la résidence Michelet dans le 19e …
Monsieur le Maire, je sais que vous êtes très attaché à cela.
… et que la pose de panneaux photovoltaïques sur les abris de quai est également projetée. De plus, une attention toute particulière a été apportée à l’insertion urbaine de la gare. Le projet comprend également la construction de 225 mètres carrés de commerces, au sein de la gare, afin de renforcer son attractivité. La maîtrise d’ouvrage de l’opération a été attribuée à R.F.F.
La première convention soumise aujourd’hui à votre vote vise à financer les études, projets et réalisation, ainsi que le démarrage du chantier.
Voilà donc une étape importante qui va être franchie, avec une participation financière très importante de la Ville : 11,44 millions d’euros sur les 44,54 du total.
Il faut rappeler aussi que le calendrier est le deuxième semestre 2011 pour le début des travaux et le 15 décembre 2015 la mise en service.
Le coût total du projet est très important, presque 152 millions d’euros, financés à la hauteur de 84,2 millions d’euros par le C.P.E.R. et, pour le sol, par le contrat particulier Région-Département de Paris dont 35 millions pour le seul Département de Paris.
Bien sûr, les municipalités du 18e, et je le disais, cher François DAGNAUD, les élus du 19e, je le sais, et vous particulièrement, et Roger MADEC, sont très attachés à la réalisation de ce projet mitoyen et ô combien utile ! C’est un élément crucial et indispensable au développement du Nord-est parisien.
La gare R.E.R. « Eole Evangile » est également un engagement de solidarité parce qu’on en parle, mais la solidarité des territoires, voilà un exemple concret de solidarité des territoires. La réalisation de cette gare va permettre de mieux desservir les quartiers du Nord des 18e 19e arrondissements qui aujourd’hui sont plus difficilement intégrés dans la ville et puis, bien évidemment, pour tous ceux qui utiliseront cet équipement d’importance, qui ne sont pas de Paris et qui pourtant en bénéficieront.
C’est donc avec enthousiasme que, au nom du groupe Socialiste, je vous invite à voter cette délibération qui marque une étape essentielle d’un grand projet d’envergure métropolitaine, qui va permettre de réaménager les espaces peu ou mal utilisés, de mieux les intégrer dans la ville et notamment au bénéfice des quartiers dont j’ai parlé tout à l’heure, qui restent enclavés et isolés.
Voilà pourquoi les collectivités voisines en seront aussi, je crois, très heureuse. C’est un projet attendu depuis longtemps. Nous passons à la phase active et je suis heureux que ce soit au cours de cette mandature que tout commence pour cette gare « Eole Evangile » que nous attendons, j’imagine, tous à l’unanimité, de nos vœux.

Je vous remercie.

M. Daniel VAILLANT, maire du 18e arrondissement.


Je suis personnellement très heureux de la délibération soumise à notre approbation aujourd’hui, qui témoigne de la volonté de concrétiser, étape après étape, jour après jour, cet ambitieux projet de prolongation du T3. Et vous savez qu’il est très attendu dans le 18e arrondissement et, bien sûr, dans le 17e voisin.
Le 29 mars dernier, ma collègue Claudine BOUYGUES était déjà intervenue pour se féliciter du vote d’une première délibération actant les études préalables à la concertation, que cette délibération nous propose de lancer aujourd’hui. Une étape supplémentaire, donc, d’un grand projet de la mandature : je veux parler de l’arrivée du T3 à la porte de la Chapelle en 2012 et, comme nous l’avons toujours dit et écrit, qui doit pouvoir aller jusqu’à la porte d’Asnières.
Il s’agit donc ici de voter les modalités pratiques d’organisation de la concertation qui doit avoir lieu à partir de la fin de l’année sur le tracé du tramway de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières. Cette concertation va concerner les 17e et 18e arrondissements mais aussi les conseils généraux limitrophes et fera l’objet de réunions publiques, comme cela a été le cas pour le tronçon précédent.
Il était essentiel que la Ville prenne l’initiative, en accord avec la Région, afin de lancer les études nécessaires, puis aujourd’hui la concertation sur cette prolongation. Cela permet de marquer fortement notre volonté politique et de mettre l’Etat, chère Madame DOUVIN, face à ses responsabilités. Nous déplorons tous l’absence d’engagement financier de l’Etat sur ce trajet. Pour que le tramway aille jusqu’à la porte d’Asnières, il est absolument nécessaire que l’Etat s’engage financièrement à la hauteur des engagements qu’il peut prendre ailleurs, en province par exemple où il est beaucoup moins pingre qu’il ne semble l’être à Paris.
Car, ce projet, Mesdames, Messieurs, est d’intérêt général au service non seulement des Parisiennes et des Parisiens mais aussi des Franciliennes et des Franciliens. L’Etat doit prendre sa part de responsabilités.
Alors, j’entends maintenant qu’il faudrait lier cette prolongation à des études et à une prolongation au-delà. Je suis très favorable à l’idée de la porte Maillot, mais je ne voudrais pas, après que nous ayons mis le temps nécessaire pour aller à la porte de la Chapelle, maintenant faire, dans le rythme qu’il fallait… envisager la prolongation à la porte d’Asnières et puis lier la porte Maillot qui pourrait, le cas échéant, retarder la prolongation à la porte d’Asnières. Donc, moi, je suis quelqu’un qui avance pas à pas. Je préfère qu’on acte notre engagement, notre volonté d’aller à la porte d’Asnières, ce qui n’exclut pas d’avoir la même volonté d’aller à la porte Maillot mais a priori, si on fait le tour de Paris, il faut commencer par un bout et finir par un bout. Cela nécessite un certain nombre d’étapes.
C’est pourquoi je me réjouis de cette nouvelle étape, grâce notamment à Annick LEPETIT qui a permis de lancer sans attendre les études et maintenant la concertation pour que cette ambitieuse opération puisse débuter sans tarder et que les habitants, notamment des arrondissement du Nord de Paris, puissent envisager maintenant concrètement la réalisation de cette prolongation. Je crois que cet équipement jouera un rôle essentiel.
Cela n’exclut pas, encore une fois, d’aller au-delà. Cela n’exclut pas d’envisager les études sur la question des gares, Denis BAUPIN a lancé cette idée, pourquoi pas, mais je ne voudrais pas qu’on embrasse trop et qu’on étreigne mal. Voilà ma position, elle est d’aller maintenant concrètement sur la porte d’Asnières et pourquoi ne pas aller ensuite ailleurs, mais enfin un bon tiens, tu l’auras, c’est, à mon avis, la formule qu’il faut, plutôt que de vouloir tout et peut-être d’avoir plus de difficultés, y compris à convaincre l’Etat.
Je dis à Denis BAUPIN : ne baissons pas les bras par rapport à l’engagement de l’Etat. C’était une des raisons, et Sylvain GAREL s’en rappelle, pourquoi moi j’attendais. Il y a encore sans doute des marges de discussion pour que l’Etat ne reste pas en dehors financièrement de ce projet.
Ne baissons pas les bras et n’exonérons pas l’Etat de ses responsabilités.

M. Daniel VAILLANT, maire du 18e arrondissement.



Une approche claire, exposée publiquement et à plusieurs reprises par le passé.
- Il y a plus de deux ans, dans son livre d’entretien avec Laurent Joffrin, directeur du quotidien Libération (« De l’Audace ! » – paru en mai 2008 chez Robert Laffon), Bertrand Delanoë exposait déjà la logique de sa démarche dans la gestion des « affaires » héritées du système RPR ainsi que son état d’esprit vis-à-vis de son prédécesseur, Jacques Chirac.
- Plus près de nous, le 5 novembre 2009, l’avocat de la Ville, Maître Jean-Pierre Mignard, rappelait la volonté de la Ville de récupérer sa créance, celle-ci situant son action sur un terrain strictement civil.
- Pour sa part, Bertrand Delanoë, invité du « Grand Rendez-vous » sur Europe 1, le 22 novembre 2009, avait également exposé le sens constant de sa démarche : vérité et réparations pour les Parisiens.





Un triple objectif : vérité, reconnaissance des faits, réparations. 

- Ce protocole n’est pas le fruit de « tractations » ou « négociations » secrètes, puisqu’il n’était pas négociable. Il prend en compte les 21 emplois fictifs recrutés entre 1983 et 1995 et prévoit des réparations s’élevant à 2,2 millions d’euros. Cette somme n’a rien d’arbitraire : elle correspond précisément aux salaires versés indûment, aux intérêts qui ont couru depuis, ainsi qu’aux frais d’avocats engagés par la Ville.

- Depuis 2001, sous l’impulsion de Bertrand Delanoë, la Ville de Paris n’a jamais rien lâché. Elle a été quatre fois en appel, deux fois en cassation. Cette bataille juridique a été conduite jusqu’au bout, dans l’intérêt supérieur des Parisiens, avec un objectif constant au fil de cette longue procédure.

- Grâce à ce protocole, les faits sont reconnus et les Parisiens obtiennent les réparations auxquelles ils on droit.

- C’est l’intérêt de la Ville – et du contribuable – que de privilégier cette démarche qui lui permet d’être intégralement indemnisé, sans délai, sans être soumis aux aléas des audiences ni à l’extrême lenteur des procédures civiles qui les suivraient. Rien ne dit d’ailleurs qu’un procès aboutirait à ce que la Ville reçoive au bout du compte, des réparations situées à ce même niveau.

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- Agir résolument en faveur de l’emploi

Dans un contexte de crise qui s’est traduit en 2009 à Paris par une hausse de 16,4 % des demandeurs d’emploi et de 10 % du nombre des allocataires du RSA, la collectivité parisienne fait du soutien à l’emploi une de ses priorités. Celle-ci se concrétise aujourd’hui par l’adoption du Programme Départemental d’Insertion, doté en 2010 d’un budget de 59,6 millions d’euros.

Le nouveau PDI se fixe l’objectif de proposer à chaque allocataire du RSA une orientation, une formation qualifiante ou un emploi lorsque sa situation individuelle le permet. Le Département proposera cette année 20 000 mesures individuelles de retour à l’emploi aux allocataires du RSA en capacité de reprendre une activité professionnelle, soit un effort en progression de 10 % par rapport à 2009.

La Ville entend également remplir pleinement son rôle d’employeur socialement responsable. Ainsi la collectivité parisienne s’est fixé comme objectif d’atteindre, d’ici la fin de l’année, 1700 contrats d’insertion au sein de ses services, dont 1000 au profit de bénéficiaires du RSA. Parallèlement, le Département va lancer de nouveaux programmes d’accompagnement des allocataires du RSA vers l’emploi. A cette fin, le Conseil de Paris a approuvé le principe d’une nouvelle convention avec Pôle emploi, aux termes de laquelle le Département de Paris va financer la mise à disposition de 55 agents du service public de l’emploi en soutien aux Espaces Insertion. Le PDI va par ailleurs renforcer le suivi social des allocataires les plus éloignés de l’emploi, en particulier en mobilisant toutes les aides sociales disponibles pour prévenir la dégradation de leurs conditions de vie. Ainsi les crédits affectés à l’allocation logement complémentaire RSA seront augmentés, l’accès aux aides d’urgence va être simplifié, le nombre de prêts à 2 % gérés par le Crédit municipal va être augmenté, etc. Enfin, le Conseil de Paris a souhaité que la politique d’insertion soit plus territorialisée afin de mieux adapter les actions aux besoins identifiés dans les quartiers. A cette fin, les Maires et élus d’arrondissement seront plus étroitement associés à la politique d’insertion.

- Réaménager le quartier des Halles au cœur de la métropole parisienne

Centre de gravité d’une métropole de 10 millions d’habitants, le pôle Châtelet-Les Halles enregistre chaque jour un transit de près d’un million de voyageurs. L’importance du pôle d’échange constitué par la gare souterraine, le nombre et la fréquentation des activités accueillis sur le site (centre commercial, équipements publics, …) ont rendu par ailleurs nécessaire de repenser globalement le site, notamment pour tenir compte des nouvelles normes de sécurité. Comme suite à l’avis favorable de la Commission d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, le Conseil de Paris a, après avoir examiné les réponses de la Ville aux différentes réserves et recommandations des enquêteurs, voté la déclaration d’intérêt général du projet de réaménagement du quartier des Halles.

Pour en savoir plus :
http://www.paris.fr/portail/Urbanisme/Portal.lut?page_id=101&document_type_id=4&document_id=13460&portlet_id=20988

- Refaire de la Place de la République une grande place populaire

Au fil des années, la Place de la République est devenue un espace essentiellement livré à la circulation automobile. Le Conseil de Paris a décidé d’en refaire une véritable place urbaine, plaçant le piéton au cœur du projet, et repensant la gestion des circulations. Le projet retenu, à l’issue d’un concours d’architectes, prévoit de créer un grand parvis côté nord, agrandissant ainsi l’espace dédié aux piétons de 50 %. Au lendemain d’une phase d’études, les travaux débuteront en octobre 2011, pour une livraison prévue en mars 2013.

Pour en savoir plus : http://www.paris.fr/portail/Urbanisme/Portal.lut?page_id=101&document_type_id=2&document_id=81953&portlet_id=820

- Engager la reconstruction du stade Jean Bouin

Lors de sa séance des 17 et 18 décembre 2007, le Conseil de Paris a décidé de procéder à la démolition et reconstruction du stade Jean Bouin afin d’offrir à la capitale une structure susceptible de développer enfin le rugby à Paris. Conformément à la réglementation, une enquête publique s’est déroulée du 7 septembre au 9 octobre 2009. Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable en l’assortissant toutefois de huit réserves et d’une recommandation. Les réponses apportées par la Ville ont permis, d’une part, d’améliorer sensiblement le projet en termes d’intégration du futur stade dans son environnement ainsi que de son utilisation par les publics scolaires et les associations sportives, et, d’autre part, de préciser l’économie générale du projet. Après examen du rapport du Commissaire enquêteur et des réponses de la Ville, le Conseil de Paris a voté la déclaration d’intérêt général de l’opération.

- Regrouper les services centraux de la DPP sur un seul site

Dans le cadre du Schéma Directeur des Implantations Administratives, les services centraux de la direction de la Prévention et de la Protection vont être regroupés dans les locaux de la Caserne Napoléon, site où est déjà implantée la salle de crise et à proximité du Centre de Veille Opérationnelle (CVO). A cette fin, le Conseil de Paris a décidé d’engager les travaux de rénovation de la Caserne Napoléon. Cette opération permettra de libérer par ricochet les locaux du quai des Célestins, que la DPP occupe partiellement avec d’autres services de la Ville, afin d’y réaliser un programme de logements sociaux familiaux et intergénérationnels.

C’est parti …

Le Conseil de Paris a également décidé :

·         d’accorder au titre de la solidarité une subvention exceptionnelle d’urgence de 500 000 euros aux départements de Vendée et de Charente-Maritime ainsi qu’à la Communauté d’agglomération de la Rochelle durement frappés par la tempête Xynthia ;

·         d’engager le programme d’aménagement du site de l’Hôpital Broussais (14ème) qui accueillera, à la fois, des équipements publics, des logements, des activités etc. tout en maintenant à l’ancien site hospitalier sa vocation médico-sociale ;

·         de renouveler la convention de délégation de compétence passée avec l’Etat concernant le financement du logement social. Dans le cadre de cette convention, 6584 logements sociaux seront financés à Paris, avec un objectif de 50 % de construction neuve.

Soutenir les listes HUCHON2010 dès le 14 mars, c’est :

– Faire de la  Région un bouclier social au service de tous les Franciliens. Une Région qui conjugue l’urgence sociale, l’impératif écologique et l’ambition économique.

– Soutenir une équipe de rassemblement de la gauche aux couleurs de notre Région.

– Faire barrage aux politiques antisociales du gouvernement Sarkozy-Fillon en défendant les services publics et la justice sociale dans tous nos territoires.

Aujourd’hui en Ile-de-France et partout en France, nous pouvons passer devant cette droite qui casse et qui divise pour redevenir la première force politique du pays.
La défaite de l’UMP doit être sans appel. Pas une voix ne doit manquer aux listes socialistes.

Mobilisons-nous sans relâche, demain encore, sur les marchés, les cages d’escaliers pour convaincre nos concitoyens d’aller voter.

Le dimanche 14 mars, pour faire gagner la gauche, votez et faites voter pour Jean-Paul HUCHON, avec les têtes de liste départementale :
* Anne HIDALGO à Paris,

* Julien DRAY dans l’Essonne,

* Marie RICHARD en Seine-et-Marne,
* 
Jean-Paul HUCHON dans les Yvelines,

* Philippe KALTENBACH dans les Hauts-de-Seine,

* Abdelhak KACHOURI en Seine-Saint-Denis,
* 
Michèle SABBAN dans le Val-de-Marne,

* Ali SOUMARE dans le Val-d’Oise.

Vous pouvez contacter l’équipe de campagne de Jean-Paul Huchon
Local de campagne | 95 rue Falguière 75015 Paris | Téléphone : 01 44 38 02 15
 contact@huchon2010.fr | www.huchon2010.fr <http://www.huchon2010.fr/

Le Parti socialiste s’interroge sur la nature du préjudice subi. Le droit de propriété est un droit inaliénable à valeur constitutionnelle. Mais lorsqu’il n’est utilisé que pour spéculer et qu’il s’oppose au droit au logement, lui aussi reconnu par la loi, le droit de propriété doit être encadré.

Face à l’inertie de l’Etat, aux carences du gouvernement, l’action de jeudi noir met en exergue l’échec de la politique de Nicolas Sarkozy, celle du « tous propriétaires » qui ne répond absolument pas aux besoins de la majeure partie de la population.

Afin de répondre à l’urgence à laquelle sont confrontés des millions de ménages, le Parti socialiste a déjà rappelé à plusieurs reprises ses propositions à mettre en œuvre immédiatement :

• La mise en chantier sur 2 ans de 300.000 logements sociaux (PLAI et PLUS)
• L’encadrement des loyers à la relocation et le gel temporaire des loyers dans les zones particulièrement tendues
• Le doublement de la taxe sur les logements vacants
• L’expropriation des logements vacants depuis 5 ans en vue de la réalisation de logements sociaux
• La suppression des niches fiscales (Scellier) sans contrepartie sociale
• L’arrêt des expulsions locatives le temps que le DALO ne sera pas effectif
• La revalorisation des allocations logement
• Un plan de réhabilitation et de construction de places d’hébergement d’urgence décentes supplémentaires
• L’intervention des Préfets dans les communes ne respectant pas l’obligation de proposer 20% de logements sociaux (loi SRU).

En pleine trêve hivernale, le Gouvernement semble incapable de rendre effectif le droit au logement opposable, plus de deux ans après sa publication. Le Parti socialiste se demande si les responsables du préjudice sont des jeunes qui ne parviennent pas à se loger ou le gouvernement qui, faute d’une mobilisation totale de la part des pouvoirs publics, ne règle pas le problème aigu de la crise du logement.

Communiqué de Nathalie Perrin-Gilbert, Secrétaire nationale au Logement
Le Parti socialiste sera représenté à la conférence de presse organisée ce matin par Jeudi Noir.